A propos de Time2sail

Au delà des contraintes légales, la SAS GELLEE&COM s’engage à ne jamais diffuser auprès de tiers les données personnelles vous concernant.

Mentions légales

Time2sail est édité par SAS GELLEE&COM :

GELLEE&COM
72 Rue Camille Flammarion
44000 Nantes
FRANCE

Time2sail.com est hébergé par : PHPNET

Pour toute question, vous pouvez contacter le Support membres de Time2sail :

1* soit en cliquant sur le lien support en bas de chaque page du site,

2* soit par courrier postal à l’adresse ci-dessus.

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « Les Conditions d’Utilisation ») régissent les rapports entre :

La société SAS GELLEE&COM, dont le siège social se situe au 72 Rue Camille Flammarion à Nantes, exploitant le site www.time2sail.com

Ci-après désignée GELLEE & COM

D’une part,

ET

Les utilisateurs du Site Web référencé sous le nom de domaine www.time2sail.com, tels qu’identifiés par eux-mêmes lors de la création de leur compte sur ledit Site,

Ci-après désignés individuellement ou collectivement « Le Membre » ou « Les Membres« , d’autre part.

Préambule 

La société GELLEE & COM ci-après dénommée la Société, exploite une plateforme Internet accessible à l’adresse www.time2sail.com, au moyen des technologies disponibles, et notamment d’un ordinateur ou d’un terminal mobile, et permettant aux Membres de créer et publier en ligne, à certaines conditions, leur profil sportif afin en particulier de développer leurs réseaux, de partager leurs actualités et d’échanger avec les autres membres. (Ci-après dénommé «Le site»)

A cette fin, le Site offre à l’utilisateur préalablement inscrit un certain nombre de fonctionnalités, exclusivement dédiées à la mise en avant de son profil, au développement de son réseau et à la planification de son activité sportive. (Ci-après dénommé «Le Service»). La plupart de ces fonctionnalités sont accessibles à titre gratuit ; néanmoins, certaines d’entre elles, optionnelles, sont dispensées à titre onéreux et sont réservées aux membres ayant choisi de s’abonner (Ci-après «Les Abonnés») et ainsi d’accepter les Conditions Particulières de Vente présentées lors de la souscription à l’abonnement (Ci-après «L’Abonnement»)

Tous les Abonnés sont par ailleurs nécessairement Membres et acceptent donc les présentes Conditions d’Utilisation.

En accédant au Site, le Membre reconnait remplir les conditions pour bénéficier de la qualité de Membre définies à l’article 1.1 ci-après, avoir pris connaissance des présentes Conditions d’Utilisation et accepte de s’y conformer sans aucunes réserves ; Les présentes Conditions d’Utilisation constituent en conséquence un accord contractuel entre lui et la SAS GELLEE&COM (Ci-après dénommé « Le Contrat« ).

L’accès et l’utilisation de certaines fonctionnalités du Site peuvent être soumis à des Conditions Particulières de Vente qui font partie intégrante du présent Contrat que le Membre s’engage à connaître et à respecter en toutes circonstances. Les présentes Conditions d’Utilisation ainsi que ces autres documents et les Formulaires d’inscription au Service et aux Abonnements, sont désignés ci-après, ensemble ou séparément, comme « les Documents Contractuels« .

Si le Membre refuse de se conformer à une des obligations et conditions contenues dans les présentes Conditions d’Utilisation ou l’un quelconque des autres Documents contractuels, il ne pourra pas accéder au Site et ne pourra pas l’utiliser.

Article 1 – Inscription au Service 

1.1.- Qualité de Membre 

Pour devenir Membre, l’utilisateur doit avoir avoir accepté les présentes Conditions d’Utilisation sans aucune réserve.

Attention. Vous n’êtes pas autorisé à accéder à nos Services si vous êtes notre concurrent direct, sauf avec notre consentement préalable. De plus, vous n’êtes pas autorisé à accéder aux services aux fins de suivre leur disponibilité, leurs performances ou leurs fonctionnalités. L’usage du site à des fins comparatives et concurrentielles est strictement interdit et pourra faire l’objet le cas échéant de poursuites judiciaires.

1.2.- Inscription préalable et obligatoire pour l’accès au Service 

Afin de bénéficier du Service, le Membre devra au préalable s’inscrire en remplissant le formulaire d’inscription, accessible en ligne sur le Site (Ci-après dénommé «Formulaire d’inscription»).

En remplissant le Formulaire d’inscription, le Membre garantit à GELLEE&COM avoir fourni des informations exactes, véridiques, à jour et complètes concernant son identité, son activité et ses coordonnées. Il s’engage notamment à fournir une adresse électronique effective et dont il est propriétaire. La Société ne peut être tenue responsable de toute information mensongère ou erronée.

Si vous concluez le présent contrat au nom et pour le compte d’une société ou d’une autre entité juridique, vous vous engagez à y être habilité juridiquement. Auquel cas les termes « Vous », « Votre » ou « Vos » désigneront cette entité et ses sociétés affiliées. Si vous ne disposez pas de cette habilitation ou si vous n’êtes pas d’accord avec ces dispositions, vous ne devez pas accepter le présent contrat et vous ne pouvez pas utiliser les Services.

Le Membre s’engage à mettre à jour régulièrement l’ensemble des informations le concernant relatives à son profil, afin de préserver leur exactitude, et ce dans son propre intérêt, eu égard à la finalité du Service. Chaque Membre peut procéder à tout moment aux modifications des données le concernant, qui lui apparaissent utiles ou nécessaires, en cliquant sur les liens accessibles aux différentes rubriques de son profil, y compris s’agissant de ses données d’inscription, via la rubrique « Mon Compte » accessible par l’intermédiaire de son profil.

Le Membre est informé que GELLEE&COM pourra procéder au contrôle des Formulaires d’inscription renseignés par l’intermédiaire du Site et est en droit de suspendre la fourniture du Service à tout Membre dont les modalités d’inscription violeraient les présentes Conditions d’Utilisation.

Dans l’hypothèse où le Membre fournirait des données fausses, inexactes, périmées ou incomplètes, GELLEE&COM sera en droit de suspendre ou de résilier le Contrat et son compte et de lui refuser, à l’avenir, l’accès à tout ou partie du Service.

Dans l’hypothèse où le Membre aurait violé les lois applicables, ou si sa conduite nui aux intérêts d’une personne, quelle qu’elle soit, y compris GELLEE&COM,  GELLEE&COM sera en droit de suspendre ou de résilier le contrat et son compte, sans préavis, et de lui refuser à l’avenir l’accès à tout ou partie du Service.

GELLEE&COM n’est en aucun cas responsable vis-à-vis des utilisateurs et des tiers des erreurs, omissions, imprécisions pouvant être relevées dans les informations fournies par un Membre.

1.3.- Compte de Membre et mot de passe 

Le Membre ne peu créer qu’un seul compte correspondant à son profil.

Chaque Membre recevra dans le cadre du processus d’enregistrement, à l’adresse électronique mentionnée par lui lors de son inscription, un courrier électronique aux fins d’activation de son compte. Dans cette hypothèse, le Service ne sera intégralement accessible que lorsque le Membre aura exécuté en totalité le processus d’activation indiqué dans ce courrier électronique.

L’identifiant et le mot de passe choisis par le Membre lors de l’inscription permettent d’accéder au Service. Ces données sont confidentielles.

Le Membre est seul responsable de tout usage qui pourrait être fait de ses identifiant et mot de passe, et seul garant de leur confidentialité, ainsi que de toute utilisation de son compte.

Le Membre s’engage à informer GELLEE&COM immédiatement de toute utilisation non autorisée de son compte, et de toute atteinte à la confidentialité et à la sécurité de ses moyens d’identification, en utilisant le formulaire de contact disponible sur le Site en cliquant sur Support.

Si GELLEE&COM a des motifs légitimes de penser que la sécurité du Service est violée ou que celui-ci est mal utilisé du fait d’une utilisation non autorisée des moyens d’identification du Membre, elle pourra procéder à la suspension temporaire du compte afin notamment de préserver l’intégrité du Site et des données, et, et le cas échéant, exiger la modification de ces moyens d’identification. Dans l’hypothèse où le Membre souhaiterait procéder à la modification de ses moyens d’identification, il lui suffit de se rendre sur le Site et de modifier ses paramètres dans la rubrique « Préférences » de son profil.

Dans la mesure où ses moyens d’identification seront parvenus entre les mains de tiers par sa faute, le Membre sera seul responsable de toute utilisation de ces moyens d’identification et de l’utilisation du Service faite en conséquence. GELLEE&COM ne pourra en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou tout dommage résultant d’un non-respect des obligations du Membre stipulée au présent article.

En cas de décès du Membre, et sur production des pièces justificatives pertinentes, le compte sera désactivé. Son contenu ne pourra être transmis aux ayants droits que sur décision de justice.

Article 2 – Utilisation de Time2sail.com 

Sous réserve du respect des conditions d’inscriptions prévues à l’article 1er et de la configuration technique minimale requise prévue à l’article 8, le Membre est en mesure de profiter des fonctionnalités gratuites du Site.

Le Membre a en outre la possibilité de souscrire un ou plusieurs Abonnements proposés par GELLEE&COM.

Le prix des Abonnements est disponible en consultation en ligne sur le Site, au sein de l’espace Offres ainsi que sur demande auprès de GELLEE&COM, envoyée à l’adresse GELLEE&COM, 72 Rue Camille Flammarion, 44000 Nantes, FRANCE.
Les fonctionnalités offertes dans le cadre des différents Abonnements ainsi que les prix sont mentionnés l’espace Offres. La Société se réserve le droit de moduler les offres et leurs prix sans que le Membre ne puisse lui opposer une quelconque faute.

D’une manière générale, le Membre s’interdit, dans le cadre de l’utilisation du Site, de se livrer à des actes, de quelques natures que ce soit, tels que l’émission, l’édition, la mise en ligne ou la diffusion de données et/ou de contenus qui seraient contraires à la loi, porteraient atteinte à l’ordre public, ou aux droits de GELLEE&COM, ou de tiers.

En particulier, sans que cette liste soit limitative, le Membre s’engage, dans son utilisation du Site, à respecter les règles suivantes :

– Communiquer des informations exactes lors de son inscription et de l’utilisation du Site ;
– Ne pas utiliser de fausse identité en vue de tromper autrui ;
– Se conformer aux lois en vigueur et respecter les droits des tiers, ainsi que les présentes stipulations contractuelles ;
– Utiliser le Site de manière loyale, conformément à sa finalité professionnelle exclusivement, et conformément aux dispositions légales, réglementaires et aux usages en vigueur ;
– Respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par GELLEE&COM, et par les autres Membres, ainsi que les droits de propriété intellectuelle des tiers ; par suite, chaque Membre s’interdit de reproduire et/ou communiquer au public, par l’intermédiaire du Site, un ou plusieurs contenus sans l’autorisation des titulaires des droits afférents à ces contenus, lorsqu’elle est requise ;
– Ne pas détourner ou tenter de détourner quelconque des fonctionnalités du Site hors de son usage normal tel que défini aux présentes;
– Ne pas surcharger le Service de quelque façon que ce soit. En particulier, le Membre s’interdit de charger plus de 2 000 pages du Site Time2sail.com durant la même journée sans autorisation écrite préalable de GELLEE&COM ;
– Ne pas utiliser, pour naviguer sur le Site et utiliser le Service, un logiciel robot ou tout autre procédé ou outil automatisé équivalent ;
– S’interdire de diffuser des informations ou contenus non conformes à la réalité ;
– Ne pas diffuser des données, informations ou contenus à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, offensant, violent ou incitant à la violence, ou à caractère politique, raciste ou xénophobe et de manière générale tout contenu qui serait contraire aux lois et règlements en vigueur ou aux bonnes moeurs ;
– Ne pas diffuser des données, informations ou contenus ayant pour effet de diminuer, de désorganiser, d’empêcher l’utilisation normale du Site, ou d’interrompre et/ou de ralentir la circulation normale des communications entre les Membres ;
– Ne pas utiliser le Service pour envoyer massivement des messages non sollicités (publicitaires ou autres) ;
– Ne pas collecter des informations sur des tiers, y compris des adresses électroniques, afin de les utiliser pour l’envoi de sollicitations commerciales ou équivalentes, ou de les intégrer au sein d’un service de référencement ou équivalent, gratuit ou payant, ou encore afin d’effectuer de la veille concurrentielle ;
– Ne pas faire la promotion directe ou indirecte d’un service concurrent à Time2sail.com

En cas de manquement par un Membre à l’une ou plusieurs de ces règles, GELLEE&COM se réserve le droit de suspendre ou de résilier unilatéralement le Contrat et de bloquer le(s) compte(s) du Membres concerné.
Les Membres peuvent signaler un comportement ou un contenu sur le Site manifestement contraire aux règles ci-dessus énoncées via le support. Les Membres sont néanmoins informés que tout signalement abusif peut être lui-même sanctionné conformément à la réglementation applicable.

Article 3 – Espaces de communication et de partage 

GELLEE&COM propose, sur le Site, des espaces de communication, de partage et de stockage classés selon diverses rubriques, susceptibles d’évoluer avec le Site.

Les Membres peuvent mettre en ligne des données, informations et plus généralement du contenu et échanger des informations dans le cadre de ces espaces ou sur leur profil dans le strict respect de la loi et des présentes Conditions d’Utilisation.

La Société se réserve le droit de supprimer toute publication diffusée sur le Site dont le contenu pourrait porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes moeurs.

Article 4 – Confidentialité et données à caractère personnel 

Les données à caractère personnel des Membres sont stockées par GELLEE&COM sur des serveurs, en vue de leur traitement dans le cadre de l’utilisation du Service.

Toutes les données à caractère personnel transmises par le Membre dans le cadre de l’utilisation du Site et du Service sont recueillies légalement et loyalement. Elles ont pour finalité l’utilisation du Site et la fourniture du Service et peuvent donc être utilisées par GELLEE&COM à cette fin.

En particulier, chaque Membre est informé de ce que les données le concernant peuvent être utilisées par GELLEE&COM pour lui proposer d’entrer en contact avec d’autres Membres, sélectionnés en fonction desdites données ; ces données ne sont pas communiquées aux Membres en cause, indépendamment de celles accessibles via le profil public, et sont donc utilisées à cette fin par GELLEE&COM exclusivement. Chaque Membre accepte cette utilisation de ses données.

Le Formulaire d’inscription présent sur le Site permet au Membre de s’inscrire au Site et au Service en communiquant à GELLEE&COM certaines données à caractère personnel le concernant.

Le caractère obligatoire ou facultatif de la communication des données sollicitées est mentionné sur le Formulaire pour chaque champ de collecte. Dans le cas où la communication des données est obligatoire, l’absence de leur communication aura pour conséquence l’absence de traitement de la demande d’inscription du Membre.

GELLEE&COM ne communique pas les données personnelles des Membres à des tiers, sous réserve de la communication des données présentes sur le profil public de chaque Membre, conformément au paramétrage déterminé par lui ainsi qu’à la finalité du Site et du Service, et des cas où la communication de telles données est imposée par la réglementation en vigueur, notamment à la requête de l’autorité judiciaire.

Si le Membre en fait expressément la demande, ses données à caractère personnel seront détruites cinq ans après sa dernière connexion au Site ou à l’expiration de son contrat.

Le Membre dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données à caractère personnel le concernant traitées via le Site, ainsi que du droit de s’opposer à la communication de ces données à des tiers pour de justes motifs.

Le Membre peut exercer ces droits en écrivant à l’adresse postale suivante : GELLEE&COM, 72 Rue Camille Flammarion, 44000 Nantes (FRANCE).

4.1. – Mentions relatives aux cookies

Qu’est-ce qu’un cookie et à quoi sert-il ?

Un cookie (ou témoin de connexion) est un fichier texte susceptible d’être enregistré, sous réserve de vos choix, dans un espace dédié du disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette …) à l’occasion de la consultation d’un service en ligne grâce à votre logiciel de navigation.
Il est transmis par le serveur d’un site internet à votre navigateur. A chaque cookie est attribué un identifiant anonyme. Le fichier cookie permet à son émetteur d’identifier le terminal dans lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie concerné. Un cookie ne permet pas de remonter à une personne physique.
Lorsque vous consultez le site time2sail.com, nous pouvons être amenés à installer, sous réserve de votre choix, différents cookies et notamment des cookies permets de sauvegarder votre identifiants et votre mot de passe.

Quels types de cookies sont déposés par le site Web ?

Cookies de Statistiques Google Analytics

Ces cookies permettent d’établir des statistiques de fréquentation du site time2sail.com et de détecter des problèmes de navigation afin de suivre et d’améliorer la qualité de nos services.

Exercez vos choix selon le navigateur que vous utilisez

Vous pouvez à tout moment paramétrer votre navigateur afin d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies et notamment concernant les cookies de statistique. Vous pouvez exprimer vos choix en modifiant les paramètres de votre navigateur de façon à refuser certains cookies.

Si vous refusez nos cookies et ceux de nos partenaires, votre visite du site time2sail.com ne sera plus comptabilisée dans Google Analytics et vous ne pourrez plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités qui sont néanmoins nécessaires pour naviguer dans certaines de nos pages.
Nous vous informons que vous pouvez toutefois vous opposer à l’enregistrement de cookies en suivant le mode opératoire disponible ci-dessous :

Sur Internet Explorer
1. Allez dans Outils > Options Internet.
2. Cliquez sur l’onglet confidentialité.
3. Cliquez sur le bouton avancé, cochez la case  » Ignorer la gestion automatique des cookies ».

Sur Firefox
1. En haut de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le bouton Firefox (menu Outils sous Windows XP), puis sélectionnez Options.
2. Sélectionnez le panneau Vie privée.
3. Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
4. Décochez Accepter les cookies.

Sur Chrome
1. Cliquez sur l’icône représentant une clé à molette qui est située dans la barre d’outils du navigateur.
2. Sélectionnez Paramètres.
3. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
4. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur le bouton Paramètres de contenu.
5. Dans la section « Cookies », vous pouvez bloquer les cookies et données de sites tiers

Sur Safari
1. Allez dans Réglages > Préférences
2. Cliquez sur l’onglet Confidentialité
3. Dans la zone  » Bloquer les cookies « , cochez la case « toujours »

Sur Opéra
1. Allez dans Réglages > Préférences
2. Cliquez sur l’onglet avancées
3. Dans la zone  » Cookies « , cochez la case  » Ne jamais accepter les cookies »

les cookies de partage des réseaux sociaux

Sur certaines pages de time2sail.com figurent des boutons ou modules de réseaux sociaux tiers qui vous permettent d’exploiter les fonctionnalités de ces réseaux et en particulier de partager des contenus présents sur time2sail.com avec d’autres personnes.
Lorsque vous vous rendez sur une page internet sur laquelle se trouve un de ces boutons ou modules, votre navigateur peut envoyer des informations au réseau social qui peut alors associer cette visualisation à votre profil.

Des cookies des réseaux sociaux, dont nous n’avons pas la maîtrise, peuvent être alors être déposés dans votre navigateur par ces réseaux. Nous vous invitons à consulter les politiques de confidentialité propres à chacun de ces sites de réseaux sociaux, afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation des informations de navigation que peuvent recueillir les réseaux sociaux grâce à ces boutons et modules.
– Facebook
– Twitter
– Google+
– LinkedIn

Les cookies sont utiles notamment pour faciliter la personnalisation de l’accès du Membre au Service. En particulier, le Site comprend un cookie de connexion permettant aux Membres qui le souhaitent d’accéder de manière répétée au Site sans avoir à s’identifier à chaque fois. Pour cela, le Membre doit cliquer sur la case à cocher correspondant à l’onglet « Rester connecté », figurant au sein de la fenêtre d’authentification qui apparaît lors d’une nouvelle connexion au Site. En cliquant ainsi, le Membre active ce cookie, dont la durée est de trois mois, et peut dès lors accéder à nouveau au Site sans avoir à s’identifier, pendant cette durée. Le Membre est informé que dans ce cas, un autre utilisateur de son ordinateur pourra accéder à l’interface de gestion de son profil et à son compte, puisque l’authentification préalable n’est plus requise.

D’une manière générale, les cookies sont sans dommage pour l’ordinateur du Membre. Le Membre est libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant son navigateur. Les cookies sont anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des données à caractère personnel, mais uniquement à des fins de connexion et statistiques.

GELLEE&COM garde trace, via ces cookies, des connexions au Site, et de leur origine notamment. Cette utilisation est faite à des fins d’analyses statistiques, et sont détruites par la suite.

GELLEE&COM prend les dispositions nécessaires pour que les données à caractère personnel recueillies via le Site ne soient ni perdues, ni détournées, ni consultées, ni modifiées, ni divulguées par des tiers non autorisés.

Le Membre peut avoir accès à ses données personnelles sur simple demande en écrivant à l’adresse postale suivante : GELLEE&COM, 72 Rue Camille Flammarion, 44000 Nantes (FRANCE).

Toutefois, cet accès peut lui être refusé dans les cas prévus par la loi.

Article 5 – Propriété intellectuelle

Time2sail est une application et une marque protégée.

GELLEE&COM est propriétaire du Site, tant dans ses composantes techniques que graphiques, textuelles ou autres, sous la seule réserve des contenus fournis par les Membres eux-mêmes, et de la publicité fournie par des tiers. En particulier, le Site et le Service sont fournis au moyen de logiciels et de bases de données conçus et développés par GELLEE&COM, qui lui appartiennent ou sur lesquels il dispose des droits de propriété intellectuelle.

Le contenu mis en ligne sur le Site par GELLEE&COM appartient également à ce dernier, sous les réserves précisées ci-dessus. GELLEE&COM est donc seul titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au Service, au Site, à son contenu ainsi qu’aux logiciels et bases de données assurant son fonctionnement, et l’utilisation du Site et du Service ne donne au Membre aucun droit sur l’un quelconque de ces éléments, sous réserve des droits afférents aux contenus fournis par les Membres eux-mêmes et à la publicité fournie par des tiers.

L’acceptation des présentes Conditions d’Utilisation vaut reconnaissance par le Membre des droits de propriété intellectuelle de GELLEE&COM ci-dessus énumérés et l’engagement de les respecter.

5.1. – Licence d’utilisation du Site et du Service 

GELLEE&COM accorde au Membre une licence non exclusive, personnelle et non transférable l’autorisant à utiliser le Site et le Service, ainsi que les données qu’ils contiennent à titre strictement personnel, conformément aux présentes Conditions d’Utilisation et, en particulier, conformément à la finalité du Site et du Service.

Toute autre exploitation ou utilisation du Site, du Service, de leur contenu et notamment des données qu’ils contiennent est exclue du domaine de la présente Licence et ne pourra être effectuée qu’après avoir obtenu l’autorisation écrite et préalable de GELLEE&COM.

En particulier, tout extraction, ou réutilisation au-delà de l’usage normal du Site, des données contenues dans le Site et/ou le Service est strictement interdite au Membre et soumise à l’autorisation expresse et préalable de GELLEE&COM.

5.2. – Licence d’utilisation sur les contenus mis en ligne par les Membres 

Afin de permettre la fourniture du Service et conformément à la finalité du Site, le Membre concède à GELLEE&COM une licence non exclusive d’utilisation du contenu et des données qu’il intègre et/ou met en ligne via le Site.

GELLEE&COM n’acquiert aucun droit de propriété sur les données, informations et/ou contenus fournis par les Membres.

En publiant ses données, informations et/ou contenus sur le Site, chaque Membre accepte qu’ils soient diffusés sur ledit Site et accessibles aux autres Membres ainsi qu’aux tiers. Par suite, chaque Membre autorise les autres Membres à consulter ses données personnelles ainsi accessibles via son profil et à les utiliser pour prendre contact avec lui. Il accepte expressément cette utilisation de son profil, qui relève de l’essence même du Site et du Service.

Aux seules fins d’exécution du Service, le Membre autorise GELLEE&COM à reproduire, représenter, adapter et traduire le contenu et les données fournies par lui via le Site, dans les conditions ci-après définies :

GELLEE&COM est autorisé à reproduire tout ou partie du contenu fourni par le Membre sur tout support d’enregistrement numérique, actuel ou futur, et notamment, sans que cette liste soit limitative, sur tout serveur, disque dur, amovible ou non, carte mémoire, ou tout autre support équivalent, en tout format et par tout procédé connu et inconnu à ce jour, dans la mesure nécessaire à toute opération de stockage, sauvegarde, transmission ou téléchargement impliquée par le fonctionnement du Site et la fourniture du Service.

GELLEE&COM est autorisée à adapter et traduire le contenu des Membres, ainsi qu’à reproduire ces adaptations sur tout support numérique, actuel ou futur, stipulé ci-dessus, dans le but de fournir le Service, notamment en différentes langues. Ce droit inclut la faculté de réaliser, dans le respect du droit moral du Membre, des modifications de la mise en forme de son contenu aux fins de respecter la charte graphique du Site et/ou de le rendre compatible avec ses performances techniques ou les formats pertinents, en vue de son insertion et/ou sa publication via le Site.

Cette autorisation a pour but de permettre à GELLEE&COM la diffusion par réseau numérique et selon tout protocole de communication, et notamment Internet, ainsi que la mise à disposition au public, du contenu et des données des Membres, de manière que toute personne puisse y avoir accès de l’endroit et au moment qu’elle choisit individuellement, via le Site, conformément au paramétrage défini par chaque Membre.

Toute personne peut être amenée à avoir connaissance des informations diffusées sur le Site par le Membre et pour la durée du Contrat liant le Membre à GELLEE&COM.

Dans l’hypothèse ou une atteinte manifeste serait portée à des droits de propriété intellectuelle sur le Site, la personne ayant intérêt à ce que son droit soit préservé est invité à signaler à GELLEE&COM cette atteinte, en écrivant à l’adresse postale suivante : GELLEE&COM, 72 Rue Camille Flammarion, 44000 Nantes (FRANCE).

Article 6 – Durée et Résiliation

6.1.- Durée 

Le Contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’acceptation par le Membre des présentes Conditions d’Utilisation.

Chaque Membre a en outre la possibilité de souscrire un ou plusieurs Abonnements payants proposés par GELLEE&COM et référencés sur le Site, dits « PREMIUM », pour la durée déterminée correspondant à chaque Abonnement et défini dans le Formulaire de souscription correspondant, à compter de son acceptation des Conditions Générales de Vente de l’Abonnement choisi, sauf stipulation spéciale au sein desdites Conditions.

6.2.- Résiliation 

En cas de non respect des présentes CGU, la Société se réserve le droit de suspendre sans délai le compte du Membre qui sera mis en demeure de cesser toute activité litigieuse sur le Site dans un délai de 8 jours, à défaut le contrat sera résilié de plein droit.

En cas résiliation, le Membre ne pourra pas prétendre au remboursement des sommes déjà versées au titre des éventuels abonnements souscrits.

La Société pourra toujours solliciter l’allocation de dommages et intérêts.

De plein droit, GELLEE&COM pourra suspendre immédiatement l’accès au Site et au Service, en cas de non-respect des présentes Conditions d’Utilisation par le Membre. Dans cette hypothèse, GELLEE&COM notifiera cette suspension au Membre par courrier électronique, et le mettra en demeure de faire cesser cette violation. A l’issue d’un délai de huit (8) jours à compter de cette notification restée sans effet, GELLEE&COM pourra résilier de plein droit le Contrat, sans formalité et sous réserve des dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre en réparation du préjudice résultant pour elle de cette situation ; en raison de sa cause (le manquement du Membre), cette résiliation n’entraînera pas le remboursement des sommes déjà versées par le Membre au titre des éventuels Abonnements souscrits.

Le Membre peut résilier à tout moment le Contrat en se rendant sur le Site et en y suivant la procédure prévue à cet effet, sous réserve des stipulations spécifiques éventuelles figurant dans les Conditions Générales de Vente de l’Abonnement.

Le Membre ne pourra toutefois pas prétendre au remboursement des sommes déjà versées au titre de l’Abonnement éventuellement souscrit.

6.2.1.- Désinscription du Site 

Le Membre peut se désinscrire à tout moment du Site en y suivant la procédure prévue à cet effet et décrite ci-dessous :

1. Connectez-vous au Site et saisissez votre adresse électronique pour vous identifier ;
2. Cliquez sur l’onglet « Mon profil »,
3. A droite de la page, dans l’encart nommé « Mon compte », cliquez sur le lien « Mes coordonnées » ;
4. Cliquez sur le lien « Supprimer mon compte »,

5. Confirmez la suppression de votre profil.

Dans les quarante-huit heures suivant cette désinscription, qui implique la résiliation du Contrat, toutes les données concernant le Membre seront effacées des bases de données de GELLEE&COM et le Membre n’aura plus accès au Site ni au Service.

6.2.2.- Résiliation des Abonnements 

A l’expiration de la durée initiale d’un Abonnement PREMIUM, celui-ci sera tacitement reconduit pour la durée initialement prévue, sauf volonté expresse contraire de l’abonné manifestée au moyen du dispositif prévu à cet effet dans la rubrique « Abonnement » accessible via le Site.

Les Membres peuvent mettre fin à tout moment à leurs Abonnements PREMIUM en suivant la procédure de désabonnement prévue à cet effet décrite dans les Conditions Particulières de Vente des Abonnements.

Article 7 – Responsabilité 

7.1.- Responsabilité du Membre

Tous matériels et logiciels nécessaires à l’accès au Site et à l’utilisation du Service restent exclusivement à la charge du Membre. Il lui appartient de prendre toutes mesures appropriées de façon à protéger ses propres données, systèmes informatiques et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus.

L’usage des informations, messages ou données de toute nature disponibles par l’intermédiaire du Service relève de la seule responsabilité du Membre, et les décisions ou actions que celui-ci serait amené à prendre ou à mener en considération de ces informations ne sauraient engager d’autre responsabilité que celle du Membre. En particulier, le Membre est seul responsable de sa décision de souscrire à l’un des Abonnements proposés par GELLEE&COM.
Le Membre est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Service et du Site, et plus généralement de toute utilisation ou opération faite à partir de son compte et de son profil.

Le Membre est responsable de toutes données et informations le concernant qu’il a mis en ligne ainsi que de tout contenu qu’il a fourni, que ces données, ou contenus soient accessibles et/ou transmis au public via l’un des espaces de communication ou d’échanges du Site ou adressés à quiconque par courrier électronique, ou qu’il aurait stockés sur son espace personnel au sein du Site.

Le Membre reconnaît que GELLEE&COM n’exerce pas de contrôle a priori sur lesdits contenus et données et qu’elle n’a pas d’obligation générale de surveillance des données et contenus des Membres stockés et diffusés via le Site.

Le Membre est seul responsable, à l’égard de GELLEE&COM et, le cas échéant, de tout tiers, de tous dommages, directs ou indirects, de quelque nature que ce soit, causés par une information ou tout autre élément de contenu communiqué, transmis ou diffusé par le Membre à l’occasion de l’utilisation du Service, ainsi que de tout manquement quelconque de sa part au présent Contrat.

Le Membre accepte de se soumettre à toute mesure mise en oeuvre par GELLEE&COM en application du droit en vigueur.

7.2.- Responsabilité de GELLEE&COM

GELLEE&COM s’engage à fournir le Service conformément aux présentes Conditions d’Utilisation.

GELLEE&COM NE VÉRIFIE PAS LA VÉRACITE DES INFORMATIONS FOURNIES PAR LE(S) MEMBRE(S) ET DÉCLINE TOUTE RESPONSABILITÉ QUANT À L’INEXACTITUDE, L’INADÉQUATION OU L’ILLICÉITÉ DESDITES INFORMATIONS.

GELLEE&COM NE POURRA, EN AUCUN CAS, ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DONNEES, INFORMATIONS ET/OU DU CONTENU FOURNIS PAR UN MEMBRE, ACCESSIBLES OU NON AU PUBLIC, DE L’ABSENCE DE VÉRACITE DESDITES DONNÉES, INFORMATIONS OU CONTENU, DES ERREURS OU OMISSIONS QU’ILS POURRAIENT COMPORTER, AINSI QUE DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS À L’UTILISATION DE TOUT CONTENU FOURNI PAR UN MEMBRE, AFFICHÉ OU TRANSMIS PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE OU TOUTES AUTRES MANIÈRES, VIA LE SITE.

GELLEE&COM N’A PAS D’OBLIGATION GÉNÉRALE DE SURVEILLANCE DES DONNNÉES ET DU CONTENU FOURNIS PAR LES MEMBRES NI D’OBLIGATION DE SUPPRESSION D’UN CONTENU QUI NE PARAÎTRAIT PAS MANIFESTEMENT ILLICITE, NONOBSTANT SON SIGNALEMENT.

GELLEE&COM NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUTE CONSÉQUENCE QUI POURRAIT SURVENIR AU COURS, OU À L’ISSUE, DE RENCONTRES OU PRISES DE CONTACT ENTRE PLUSIEURS MEMBRES OU NON MEMBRES, SUITE À L’UTILISATION DU SITE ET DU SERVICE.

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Le Membre reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser.
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Article 9 – Preuve du Contrat 

GELLEE&COM pourra valablement produire dans le cadre de toute procédure, aux fins de preuve de tout acte, fait ou omission, les données, fichiers, programmes, enregistrements ou autres éléments, reçus, émis ou conservés au moyen des systèmes informatiques précités, sur tous supports numériques ou analogiques, et s’en prévaloir, sauf erreur manifeste.

Article 10 – Modifications des Conditions d’Utilisation 

Les présentes Conditions d’Utilisation pourront être modifiées par GELLEE&COM, à tout moment et sans préavis. Le Membre est donc invité à consulter régulièrement leur dernière version mise à jour, disponible à tous et accessible en permanence sur la page d’accueil du Site, en cliquant sur le lien « Conditions d’Utilisation« .

Les Conditions d’Utilisation modifiées entreront en vigueur à compter de leur mise en ligne et s’appliqueront dès lors de plein droit.

Article 11 – Droit applicable – attribution de juridiction 

La conclusion, l’interprétation et la validité des présentes Conditions d’Utilisation et du Contrat sont régies par le droit Français. En cas de difficulté d’interprétation, la version en langue Française des présentes Conditions d’Utilisation et du Contrat prévaut sur toute autre version dans une autre langue.

Sous réserve des dispositions d’ordre public applicables en matière de compétence juridictionnelle, les juridictions du ressort du siège de GELLEE&COM seront seules compétentes pour connaître de tout litige relatif au Contrat, y compris, sans que cette énumération soit limitative, tout litige relatif à sa validité, son interprétation, son exécution et/ou sa résiliation et ses conséquences.